Mentions
Responsable de la Publication
Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur (ARS Paca)
132 Bd de Paris
13002 Marseille
04 13 55 80 10
Hébergement
OVH
2 rue Kellerman
BP 80157 59100 Roubaix
Conception / Réalisation
Ce site a été réalisé par l’agence Parteja.
Propriétés intellectuelles
Les contenus présents sur le hment-fiers.fr sont la propriété de l'ARS PACA. Ces Contenus étant protégés par le droit d’auteur, toute reproduction est en principe conditionnée à l’accord de l'association en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Toutefois, les contenus mis à disposition du public sur le site peuvent être reproduits de manière occasionnelle à condition de citer la source à la suite du contenu reproduit, et ce de la manière suivante :
« Contenu publié sur le site hment-fiers.fr ».
Cette mention pointera directement sur la page correspondante grâce à un lien hypertexte.
Vie privée
Lors de sa navigation sur le site internet hment-fiers.fr, l’utilisateur peut être amené, s’il le souhaite, à renseigner des formulaires comportant des données à caractère personnel, telles que définies aux termes de l’article 2 de la loi du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004.
Les informations ainsi recueillies font l’objet d’un traitement informatique permettant de faire connaître l’actualité de l'ARS PACA.
Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’opposition (article 38), d’accès (article 39) et de rectification (article 40) s’agissant des informations qui vous concernent. Si vous souhaitez obtenir communication de ces informations et solliciter des mesures de correction ou d’effacement, il vous suffit de nous adresser un courriel à hment-fiers@ars.sante.fr.
L’utilisateur est informé de ce que le site hment-fiers.fr et/ou des prestataires peuvent déposer des cookies dans son ordinateur. Ces outils ne comportent aucune donnée nominative et sont utilisés uniquement à des fins statistiques.